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Justice et Loi

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Justice et Loi

Postes

Le juge principal est le chef du département de la Justice. Il encadre la faction, gère les juges, leurs payes et les candidatures. Il est en lien direct avec le gouvernement fédéral. Le juge d'État est le représentant de la justice sur l'État où il exerce. Le juge fédéral est le représentant de la justice du pays des états unis. Les juges appliquent la loi des états unis (Code pénal) et décident des peines en fonction des preuves et enquêtes apportées sur les délits et crimes.

Le juge a également un rôle public pour les citoyens qui souhaitent se marier. Il peut réaliser un mariage civil.

Le juge fédéral organise les élections des juges de chaque État.

Missions

Le juge doit faire appliquer la loi sur le sol américain et décider des peines encourues.

Le juge peut décider d’une peine de prison à sisika. Le juge peut autoriser sous preuves solides, la perquisition d’un lieu appartenant à l’accusé. Pour tous délits, le juge de d'État ou le juge fédéral doit faire appliquer la loi. Pour tous crimes, le juge fédéral est le seul à pouvoir faire appliquer la loi. Pour les crimes très lourds, un procès à saint denis doit être organisé par le juge fédéral avec la présence d’au moins un juge de l'État d'ou vient l'accusé.

Le juge fédéral est le seul à pouvoir publier un décret.

Un juge fédéral doit traiter une demande de décret émanant d’un Gouverneur ou son bureau sous forme de dossier. Tout nouveau décret doit systématiquement passer par une demande au gouvernement fédéral pour approbation avant publication aux citoyens.

Le juge a pour missions de récupérer chaque semaine les saisies aux bureaux de shérif/marshal/policiers.

Cette mission se réalise par convoi avec l’aide de 5-6 marshals sur une seule tournée. Un médecin peut être mandaté par le juge si besoin lors de ce convoi.

Le juge a le pouvoir de saisir une entreprise pour non activité avérée.

Le Gouverneur ou son bureau peut faire appel à un juge pour effectuer la saisie d’une entreprise s' il a suffisamment d'éléments prouvant son inactivité et qu'il a respecté la procédure de dialogue de 72h. Selon les éléments apportés, si le juge ratifie la saisie, il doit prévenir le gouvernement fédéral pour signaler la saisie et expliquer les causes (patron absent, manque d'activité, etc.). Une fois saisie, l'entreprise sera soit redonné à un civil motivé , ou mis aux enchères par le Gouverneur de l'État pour les habitants de ce dit État. Les dossiers seront recueillis par le Gouverneur ou son bureau et transmis au gouvernement fédéral et au Cabinet Présidentiel. Les dossiers validés seront transmis au juge fédéral afin qu’il puisse organiser le changement de gestionnaire, ou qu'il confie cette tâche à un juge d'État.

Le juge fédéral doit organiser les élections des Gouverneur dans chaque État en plus de s'occuper des recrutements et formation des juges dans les différents États.

Les élections sont réalisées par scrutin fermé sur liste électorale. Le juge à la charge de récupérer les candidatures des futurs maires. La liste électorale est réalisée par le maire et sera transmise au juge par la suite.

justice.1723715021.txt.gz · Dernière modification : 2024/08/15 11:43